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Carte grise quad

Équipe Immatriculer.com Publié par Immatriculer.com

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Les quadricycles font partie des véhicules recherchés en ce moment. En effet, beaucoup de français se tournent vers l’achat d’un quad d’occasion pour le plaisir, mais également pour circuler facilement sur la voie publique. Cependant, pour circuler sur la route, les quads doivent respecter certaines conditions dont l’obtention d’un certificat d’immatriculation. 

A noter
Vous pouvez utiliser le simulateur sur immatriculer.com pour connaître le tarif de l’immatriculation de votre quad.

Qu’est-ce qu’un quad ? 

Un quad est un véhicule à moteur à 4 roues. Celui-ci n’a pas de toit. Lorsque votre quad est certifié, vous avez la possibilité de l’utiliser sur la voie publique alors que les quads non certifiés ne peuvent être utilisés que sur une propriété privée. 

Pour pouvoir être certifié (ou déclaré en état de marche), 6 conditions sont à respecter : 

  • la puissance du quad doit être inférieure à 20 ch,
  • lorsque le quad ne sert qu’à déplacer des personnes, son poids doit être inférieur à 400 kg,
  • le quad doit posséder une plaque d’immatriculation de dimensions 21 x 13 cm,
  • le quad doit avoir des rétroviseurs,
  • le quad doit être équipé de phares et de clignotants,
  • le quad doit être homologué.

Le champ J1 de la carte grise d’un quad indique la mention « QM ». 

A noter
Il existe différents types de quads. Par exemple, le quad agricole est un modèle plus utilitaire. En effet, en principe, les quads ne sont pas faits pour tracter de lourdes remorques. Cependant, certains quads agricoles sont homologués tracteurs et permettent de tracter de lourdes remorques.

Il peut être compliqué de choisir son quad. Tout dépend de votre utilisation. Par exemple, le quad shineray en 200cc est très facile à prendre en main avec sa boite de vitesses automatique. Puis, son moteur de 200cc est suffisant pour un usage quotidien. Il existe également une autre version, le quad shineray 250cc qui offre plus de puissance avec une boite de vitesses manuelle. Le shineray 250cc permet donc de franchir les obstacles.

Quel est le permis de conduire à avoir pour un quad ? 

Un quad est considéré comme une moto, cependant il faut distinguer les quads « légers » et « lourds » :

  • le quad léger de la catégorie QLEM a un volume maximal de 50 cm3 et une vitesse maximale de 45 km/h,
  • le quad lourd a un volume supérieur à 50 cm3 et une vitesse maximale dépassant les 45 km/h.

Le quad léger ne nécessite pas de permis de conduire. Cependant, si vous êtes né après le 1er janvier 1988, il vous faut le permis AM (anciennement le BSR - Brevet de Sécurité Routière) avec la mention « Mobylette » ou « Quad ». Le permis AM peut être obtenu à partir de 14 ans. A l’inverse, le quad lourd nécessite d’avoir un permis de conduire. Celui-ci dépend de sa date d’obtention : 

  • avec un permis de conduire A, A1, A2, A3, B ou B1 obtenu avant le 19 janvier 2013, vous pouvez conduire tous les types de quad, 
  • depuis le 19 janvier 2013, vous devez obligatoirement avoir le permis B ou B1 pour conduire un quad lourd. 

Prenons l’exemple qu’un quad homologué de 500 cm3, vous devez avoir un permis B1 ou un permis B (ou un permis moto obtenu avant le 19 janvier 2013). Même si vous conduisez votre quad de 500 cm3 sur un terrain privé, il est nécessaire d’avoir le permis correspondant.

Comment immatriculer un quad sans carte grise ?

Certains quads sont directement vendus homologués, d’autres non. Or, si vous souhaitez circuler sur la voie publique, vous devrez obtenir un certificat d’immatriculation et pour cela, faire homologuer votre quad. D’ailleurs, pensez à bien vérifier si le quad est homologué lorsque vous vous tournez vers un quad d’occasion.

Comment faire homologuer votre quad ? Lorsque vous souhaitez faire homologuer un quad, vous devez contacter un garage ou un concessionnaire représentant votre marque de quad. Celui-ci pourra alors certifier votre quad ou apporter des modifications pour qu’il soit homologué. 

A noter
Le tarif d’une homologation est d’environ 2 000 euros.

Une fois l’homologation obtenue, vous pourrez obtenir une carte grise et conduire le quad sur la voie publique. 

Bon à savoir
Si vous roulez sur la voie publique sans homologation, vous risquez la confiscation et la saisie de votre quad, ainsi qu’une amende de 1 500 euros. Par ailleurs, une suspension du permis de conduire peut être prononcée en cas de conduite dangereuse.

Comment faire une carte grise pour un quad ?

Vous pouvez effectuer votre demande de carte grise sur l’ANTS ou auprès d’un professionnel habilité par le Ministère de l’Intérieur, tel qu’immatriculer.com

Vous devrez fournir certaines pièces justificatives :

  • l’ancienne carte grise pour un quad d’occasion ou facture d’achat pour un quad neuf,
  • un justificatif d’identité,
  • un justificatif de domicile de moins de 6 mois,
  • un certificat de conformité en cas de modifications,
  • un formulaire cerfa 13750*05 « demande d’immatriculation »,
  • un formulaire cerfa 15776*01 « certificat de cession »,
  • un justificatif d’assurance,
  • un mandat d’immatriculation si vous avez recours à un professionnel habilité.

L’immatriculation d’un quad léger peut être effectuée au nom d’un mineur. Si vous êtes mineur, il vous faudra également fournir l’autorisation de vos parents pour obtenir la carte grise.

Combien coûte la carte grise d’un quad ?

Le prix d’une carte grise de quad est similaire à celui pour une voiture. Cependant, pour un quad, vous ne serez pas soumis aux taxes Y2 et Y3, c’est-à-dire, la taxe pour les utilitaires et la taxe sur les émissions de CO².

Ainsi, vous devrez vous acquitter de trois taxes pour obtenir votre carte grise quad : 

  • la taxe y1 « taxe régionale » en multipliant le nombre de CV du quad par le prix du cheval fiscal de votre région,
  • la taxe y4 de frais de gestion et d’édition du CI, soit 11 euros en 2021,
  • la taxe y5 « redevance d’acheminement » d’un montant de 2,76 euros en 2021.
Bon à savoir
Si votre quad a plus de 10 ans, le coût de la taxe régionale est divisé par 2.
A retenir
Lorsque vous recourrez à un professionnel habilité pour obtenir votre certificat d’immatriculation, des frais de service pourront s’appliquer en plus du coût de la carte grise.

Si vous optez pour immatriculer.com, nos services sont agréés par le Trésor Public ce qui nous permet de collecter les taxes. Ainsi, vous n’aurez pas besoin d’effectuer plusieurs paiements.

quad carte grise
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Trop long et complexe 4 jours pour valider.... plusieurs personnes avec les même probleme9

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