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Taxe Y3 carte grise

Équipe Immatriculer.com Publié par Immatriculer.com

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Lire une carte grise est une mine d’informations sur les caractéristiques de votre voiture, mais également sur les taxes d’immatriculation (du champ Y1 au champ Y5 de la carte grise).

La taxe Y3 de la carte grise est une taxe sur les véhicules polluants, également appelée, malus écologique.

Qu’est-ce que le malus écologique ?

Lire votre carte grise, et notamment, la case Y3 vous informe sur le malus écologique appliqué à votre véhicule.

Le malus écologique s’applique lors de la première immatriculation d’un véhicule de tourisme, en France. Cette taxe pollution concerne seulement l’achat d’un véhicule neuf.

Comment se calcule le malus écologique ?

Pour les véhicules en réception communautaire (CE), le montant du malus écologique (taxe Y3 de la carte grise) dépend du taux d’émissions de CO2 par kilomètre :

Émissions de dioxyde de carbone (en grammes par kilomètre)Tarif de la taxe (en euros) pour 2021
13350
13475
135100
136125
137150
138170
139190
140210
141230
142240
143260
144280
145310
146330
147360
148400
149450
150540
151650
152740
153818
154898
155983
1561074
1571172
1581276
1591386
1601504
1611629
1621761
1631901
1642049
1652205
1662370
1672544
1682726
1692918
1703119
1713331
1723552
1733784
1744026
1754279
1764543
1774818
1785105
1795404
1805715
1816039
1826375
1836724
1847086
1857462
1867851
1878254
1888671
1899103
1909550
19110011
19210488
19312012
19412552
19513109
19613682
19714273
19814881
20015506
20116149
20216810
20317490
20418188
20518905
20619641
20720396
20821171
20921966
21022781
21123616
21224472
21325349
21426247
21527166
21628107
21729070
21830000

Pour les autres véhicules :

Puissance administrative (Champs P6 de la carte grise)Montant (en euros)
Puissance administrative jusqu'à 40
Puissance administrative = 5250
Puissance administrative= 62 825
Puissance administrative = 73 425
Puissance administrative = 85 950
Puissance administrative = 96 550
Puissance administrative = 109 075
Puissance administrative = 119 675
Puissance administrative = 1212 200
Puissance administrative = 1312 800
Puissance administrative = 1415 325
Puissance administrative = 1515 925
Puissance administrative = 1618 450
Puissance administrative = 1719 150
Puissance administrative = 1822 500
Puissance administrative = 1925 000
Puissance administrative = 2027 500
Puissance administrative à partir de 2130 000

Comment s’applique la taxe y3 de la carte grise pour les véhicules importés ?

Le taux du malus est celui qui aurait été appliqué à la date de la première immatriculation en France. Cependant, une réduction d’un dixième par période de douze mois depuis cette immatriculation s’applique.

Quels sont les abattements ou exonérations pour la taxe Y3 de la carte grise ?

Les véhicules équipés pour fonctionner au superéthanol E85 et dont les émissions de CO² sont inférieures à 250 g/km profitent d’un abattement de 40 % sur les taux d’émission. 

Bon à savoir
Les familles nombreuses et certaines locations longues durées peuvent profiter d’abattements.

Par ailleurs, la taxe de la case Y3 de la carte grise n’est pas due :

  • pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant (catégorie SH),
  • lorsque le propriétaire est titulaire de la carte « mobilité inclusion » (CMI) portant la mention « invalidité »,
  • si le propriétaire assume la charge effective et permanente d’un enfant titulaire de la carte CMI et relevant du même foyer fiscal,
  • lorsque le propriétaire est titulaire d’une carte d’invalidité militaire.
A noter
Vous profitez également des exonérations lorsque vous optez pour une location longue durée.
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