Genre national, J1 sur la carte grise

Le certificat d’immatriculation comporte de nombreuses informations déterminant les caractéristiques de votre véhicule et vos obligations tels que : 

• la puissance administrative (ligne P6), 
• le type, la version, la variante du véhicule (ligne D2), 
• le genre national (ligne J1),
• le type mine (ligne D2.1).

Les différents véhicules sont classés par l’administration en différentes catégories au niveau européen afin d’avoir une harmonisation dans tous les pays états membres. 

En France, le genre national de la carte grise correspond à ces catégories. Le genre national est défini par rapport à l’usage et du type du véhicule : voiture, moto, camionnette, etc. 

Vous pouvez trouver le genre national sous la forme d’un code au champ J1 de votre certificat d’immatriculation.

Le genre du véhicule a un impact sur le prix de votre carte grise (comme la puissance fiscale à la case P6), mais également sur le contrôle technique et sur la catégorie du permis de conduire nécessaire pour circuler avec le véhicule en question.

Lire cet article vous permettra de comprendre le sens du genre national mentionné sur votre carte grise. 

Qu’est-ce que le genre national sur la carte grise ? 

Le genre national est attribué en fonction de la catégorie européenne du type du véhicule. Par ailleurs, le genre national indique si le véhicule est destiné à un usage de transport de personnes ou affecté au transport de marchandises. Il permet également de savoir s’il s’agit d’un véhicule spécialisé ou d’un véhicule agricole. 

Le genre national détermine les règles de calcul de votre taxe régionale. Selon le genre national de votre véhicule, vous pouvez profiter de certaines exonérations. Par exemple, une moto peut profiter d’un taux unitaire du cheval fiscal divisé par 2. Quant au malus économique, il ne s’applique qu’au genre VP (voiture particulière) et les utilitaires (genre CTTE), sont soumis à la taxe professionnelle.

Quels sont les différents genres nationaux ?

La lecture de la carte grise peut vite être un casse-tête au regard des différents codes inscrits. Pour le genre national, il en existe une multitude à connaître afin de comprendre leur signification. 

Les codes des véhicules destinés au transport de personnes :

Les codes des véhicules destinés au transport de marchandises :

Les codes des véhicules spécialisés non destinés au transport de marchandises :

Les codes des véhicules agricoles :

Où trouver le genre national sur une carte grise allemande ?

Sur une carte grise allemande, vous pouvez trouver la catégorie du véhicule CE au champ J, mais non, le genre national.

Exemple d’une caravane

A la lecture de la carte grise d’une caravane, vous devez découvrir la mention VASP pour le genre national. 

La signification de VASP est véhicule automoteur spécialisé d’un PTAC égal ou inférieur à 3,5 tonnes. La mention VASP est associée à la catégorie européenne M1 au champ J de votre carte grise. La catégorie M1 désigne un véhicule conçu et construit pour le transport de passagers comportant 8 places assises au maximum (hors siège conducteur).

Le genre VASP n’a pas qu’un seul type de carrosserie. En effet, il existe une dizaine de carrosseries au champ J3 de la carte grise. Par exemple, il y a la mention VASP « caravane ». 

Bon à savoir

Si votre fourgon CTTE est aménagé en camping-car, vous devez déclarer la modification à l’administration. Votre fourgon aménagé sera ainsi en VASP Caravane et passera le contrôle technique et les contrôles routiers sans problème. Par ailleurs, l’homologation (appelée traditionnellement passage aux mines) est un gage de sécurité puisque l’état des installations sera contrôlé. En pratique, l’homologation VASP est le passage de deux contrôles pour vérifier l’aménagement du fourgon et les normes de sécurité : 

• le premier contrôle chez Véritas ou Qualigaz pour contrôler le gaz, les équipements liés et la ventilation,
• le deuxième contrôle auprès de la DREAL ou de la DRIRE (passage aux mines) pour vérifier les issues de secours et que l’installation respecte les normes de sécurité.

Lire le genre national sur la carte grise vous indique donc vos obligations pour rouler en toute sécurité et vos obligations fiscales. 

N’hésitez pas à contacter nos équipes si vous avez besoin d’un renseignement. immatriculer.com se tient à votre disposition pour effectuer vos différentes démarches : modification de votre carte grise, changement de titulaire, demande de duplicata, etc.